Créer une société forex : l'ordre qui fonctionne

Une activité forex a besoin de quatre choses : une société, une licence, des comptes bancaires et de fonds des clients, et un moyen d'encaisser les paiements des clients. Chaque prestataire de cette chaîne examine l'étape qui le précède. Mettez-les en place dans cet ordre, et chaque dossier pourra montrer à l'examinateur suivant ce qu'il a besoin de voir.

Les quatre composantes d'une structure forex

Quel que soit le pays, une activité qui propose la négociation de forex à des clients repose sur les mêmes composantes :

1. La société : l'entité juridique qui détient la licence, signe les contrats clients et est titulaire des comptes.
2. La licence : l'autorisation de proposer des services de négociation à des clients, délivrée par le régulateur du pays où vous déposez la demande.
3. Comptes bancaires et de fonds des clients : un compte d'exploitation pour l'argent propre de la société, et des comptes qui tiennent les fonds des clients séparés de celui-ci.
4. Paiements : des prestataires de services de paiement qui permettent aux clients de déposer et de retirer par carte, virement bancaire ou d'autres moyens.

L'ordre n'est pas une formalité. Chaque composante dépend de la précédente.

Étape 1 : la société

Un régulateur agrée une société, pas un projet. Avant de pouvoir examiner une demande, il doit savoir quelle entité la dépose, à qui elle appartient, qui la dirige et où elle est établie.

La société devient donc une décision liée à la licence, et pas seulement à la fiscalité ou à la commodité. Certains régulateurs attendent du demandeur qu'il soit constitué dans leur pays, ou qu'il y ait des administrateurs, du personnel ou un bureau. Une société créée au mauvais endroit, ou avec la mauvaise structure, peut devoir être recréée.

C'est pourquoi nous planifions la société en ayant la licence en vue : le pays, le type d'entité, les actionnaires, les administrateurs et les personnes qui occuperont les fonctions clés. Nous comparons les options à votre business plan avant toute immatriculation.

Étape 2 : la licence

Une fois la société en place, ou du moins décidée, la demande de licence peut être préparée. Les régulateurs examinent généralement :

• Les propriétaires et les dirigeants : leur identité, leur parcours, leur expérience et leur honorabilité.
• Le capital : le montant exigé par la licence et la justification de son origine.
• Le business plan : les services, les clients, les marchés et les projections financières.
• Politiques et contrôles : la conformité, la gestion des risques, les procédures de lutte contre le blanchiment et la protection des fonds des clients.
• La substance : le personnel, les systèmes et, lorsque le pays l'exige, le bureau.

Le détail varie selon le pays, et les exigences évoluent. La page licence forex présente les régulateurs entre lesquels les courtiers choisissent, avec le capital et les frais que chacun publie et la date de notre dernière vérification ; nous confirmons la situation actuelle lors de la consultation. Seul le régulateur décide d'accorder la licence.

Étape 3 : comptes bancaires et de fonds des clients

Une banque ou un établissement de monnaie électronique (EMI) sollicité pour ouvrir des comptes à une activité forex voudra généralement voir la licence, ou au moins la demande, avant de décider. Il examine les mêmes points que le régulateur, de son propre point de vue : à qui appartient la société, ce qu'elle fait, où se trouvent ses clients et comment l'argent circulera.

Une activité forex a généralement besoin de deux types de comptes :

• Un compte d'exploitation pour l'argent propre de la société : son capital, ses revenus et ses dépenses.
• Des comptes de fonds des clients qui conservent les fonds des clients séparés de ceux de la société, de la manière exigée par la licence.

Toutes les banques et tous les EMI n'acceptent pas les activités forex, et chacun fixe ses propres critères. S'adresser aux mauvais coûte du temps et laisse des refus au dossier. Nous sélectionnons les prestataires dont les critères correspondent à votre licence, à vos pays et à vos clients.

Étape 4 : les paiements

Les clients doivent pouvoir alimenter leurs comptes de trading et en retirer des fonds. Il faut pour cela des prestataires de services de paiement (PSP) qui acceptent les activités forex : acquéreurs de cartes, prestataires de virements bancaires et moyens de paiement alternatifs.

Les prestataires de paiement examinent la licence, les comptes qui recevront les règlements, le site web et ses conditions, ainsi que les volumes attendus. Sans la licence et les comptes, ils ont peu à évaluer. Il est également judicieux de prévoir plus d'un prestataire, afin que les paiements des clients ne dépendent pas d'une seule relation.

Pourquoi l'ordre compte

Chaque examinateur demande l'étape qui le précède :

• Le régulateur s'intéresse à la société et à ses propriétaires.
• La banque demande la licence.
• Le prestataire de paiement demande la licence et les comptes.

Travailler dans le désordre entraîne des problèmes connus. Une société créée avant le choix du pays de la licence peut ne pas satisfaire aux exigences de ce régulateur. Une banque sollicitée avant que la demande de licence soit prête a peu à examiner, et peut refuser. Un prestataire de paiement sollicité sans comptes en place n'a nulle part où régler les fonds. Et chaque refus est un point sur lequel les prestataires suivants peuvent poser des questions.

L'ordre ne signifie pas attendre la fin de chaque étape avant de commencer la suivante. Les étapes se chevauchent. Pendant que le régulateur examine la demande de licence, les demandes de comptes et de paiements peuvent être préparées, prêtes à être déposées dès que les prestataires peuvent les évaluer. L'essentiel est que chaque dossier raconte la même histoire : les mêmes propriétaires, le même business plan, les mêmes chiffres.

Partir de là où vous en êtes

Toutes les activités ne commencent pas à la première étape. Si vous avez déjà une société, nous vérifions si elle peut détenir la licence dont vous avez besoin. Si vous détenez déjà une licence, nous commençons par les comptes et les paiements. Si vous ajoutez un pays, nous examinons ce que votre structure existante peut reprendre, et ce qu'elle ne peut pas.

Comment Apexum peut vous aider

Nous planifions ensemble la société, la licence, les comptes et les paiements, afin que chaque prestataire voie une structure complète et cohérente. Nous préparons les dossiers avec vous et assurons la coordination avec le régulateur, les banques et les prestataires de paiement. Le régulateur accorde la licence, et les banques, les EMI et les prestataires de paiement ouvrent les comptes. Retrouvez le parcours complet sur la page du secteur forex, et le détail sur licence forex, comptes bancaires et PSP.